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Marques déposées par monsieur BOURDOIS FRANÇOIS
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Breizh PATURE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Breizh PATURE
M. BOURDOIS FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
4077694
Date de dépôt :
18/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Breizh PATURE de BOURDOIS FRANÇOIS

Présentation de la marque Breizh PATURE

Déposée le 18 mars 2014 par monsieur BOURDOIS FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Breizh PATURE »

Le déposant est monsieur BOURDOIS FRANÇOIS domicilié(e) 7 Rue LÉON GUILLOU - 22110 - ROSTRENEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOURDOIS FRANÇOIS domicilié(e) 7 Rue LÉON GUILLOU - 22110 - ROSTRENEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

BOURDOIS FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : ACP VEGETAL


M. BOURDOIS FRANÇOIS - 7 Rue LÉON GUILLOU - 22110 - ROSTRENEN - France


M. BOURDOIS FRANÇOIS - 7 Rue LÉON GUILLOU - 22110 - ROSTRENEN - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet total n°640000 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.